Ce nouveau guide du routard dédié aux structures non lucratives, présente les associations et fondations d’une façon simple et concrète, il rappelle les points indispensables à étudier et à respecter, il précise les droits mais aussi les devoirs et les obligations liés à la vie et à l’organisation de la structure associative. Chaque chapitre est enrichi de conseils, et d’éclairages indispensables à une bonne compréhension de cet environnement.

Fuente: Routard

Quelques chiffres ...

Plus d’un million d’associations sont aujourd’hui actives en France et leur rythme de création ne cesse de croître ! 1 100 000 associations cumulent un budget annuel de 59 milliards d’euros. Elles emploient 1 050 000 équivalents temps plein, soit environ 5% de la population active auxquels s’ajoute le travail de près de 14 millions de bénévoles qui réalisent ensemble un volume de travail de l’ordre d’un million d’emplois. Secteur en forte croissance, les associations ont proportionnellement créé, ces dix dernières années, plus d’emplois que les autres secteurs d’activité.

Le guide du Routard des associations et des fondations ...

Ce projet à l'initiative de Philippe Gloaguen et du Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts-Comptables a séduit trois autres partenaires : la Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes, La Banque Postale et Groupama.
« Avec plus de 360 000 associations clientes La Banque Postale est l'un des tous premiers partenaires bancaires du secteur associatif. Depuis toujours elle place l'écoute, la proximité et l'engagement sociétal au cœur de ses relations avec les associations. C'est dans cet état d'esprit qu'elle s'est associée à la réalisation de ce guide afin de mieux accompagner chaque acteur de la vie associative dans son quotidien » explique Philippe Espanol, directeur Entreprise, Collectivités et Association à La Banque Postale.

Pour Jean-Luc Baucherel, Président de Groupama, « Il est fondamental d’encourager chaque association à bâtir un projet raisonné au service d’une action sans faille. Ce Guide nous donne aujourd’hui l’occasion de présenter l’offre d’assurance que nous avons créée et adaptée au fil du temps pour protéger les associations des risques qui mettent en danger la pérennité de leur activité. Plus de 70 000 associations font déjà confiance à Groupama, s’appuyant sur notre expertise et notre proximité. »

Un voyage au long cours…

Le monde associatif est un formidable espace de liberté et d’épanouissement pour toutes sortes d’initiatives et de projets, son socle exige le respect d’un certain nombre de règles qu’il est essentiel de connaître avant de se lancer.

En effet, porter un projet et souhaiter le réaliser est un défi enthousiasmant mais difficile. Qui veut s’y employer se trouve vite confronté à cette question : « Comment faire ? » Le cadre associatif peut bien sûr apporter des réponses, mais avant de se lancer dans l’aventure, il y a lieu de se poser les bonnes questions, de bien réfléchir sur les objectifs poursuivis et les moyens à mettre en œuvre.

L’ambition de ce guide est de vous aider à préparer votre départ dans cette passionnante aventure. Il vous présente les associations et fondations d’une façon simple et concrète ; il rappelle les points indispensables à étudier et à respecter ; il précise les droits mais aussi les devoirs et les obligations liés à la vie et à l’organisation de la structure associative. Chaque chapitre est enrichi de conseils, et d’éclairages indispensables à une bonne compréhension de cet environnement.

Les étapes du voyage...

La première partie, consacrée aux associations, vous indique les différentes étapes à partir de la création, vous accompagne sur le sentier des formalités, vous aide à établir votre budget et à circuler dans les méandres de la fiscalité car vous aurez à produire des informations comptables et financières. Elle vous rappelle également les règles de bonne gouvernance à mettre en place pour une organisation efficace et transparente. Elle prône l’application du droit social au sein de la structure et vous fais prendre conscience de vos responsabilités en vous conseillant la couverture d’une assurance adaptée.

La seconde partie définit la fondation et précise son statut juridique en fonction de la nature du projet. Elle évoque les formalités liées à la création, les règles de bonne gouvernance, les ressources et les obligations comptables d’une fondation. Elle distingue les fondations reconnues d’utilité publique, les fondations abritées et les fondations d’entreprise.

Ce guide propose également un tableau qui compare en fonction de nombreux critères les associations, les fondations et les fonds de dotation ainsi qu’un carnet d’adresses présentant, une sélection non exhaustive d’associations et de fondations dans différents secteurs.

Enrichi d’adresses utiles, de textes de références, des coordonnées des acteurs incontournables cet ouvrage se révèle indispensable à toutes celles et ceux qui, comme des millions de Français, ont envie de devenir des acteurs au service des meilleures causes.

A propos du Conseil Supérieur de l’Ordre des Experts-Comptables :
Le Conseil supérieur de l’Ordre des experts-comptables est l’instance nationale qui gère la profession des experts-comptables, sous la tutelle du ministère du Budget. Il est présidé par Joseph Zorgniotti depuis le 10 mars 2009. 22 Conseils régionaux sont chargés de la gestion administrative, disciplinaire et du tableau de la profession au niveau local. 18 000 professionnels et cabinets, employant 160 000 salariés sont au service des entreprises des secteurs marchand et non marchands.

A propos de la Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes :
La Compagnie Nationale est l'institution qui représente les 14.500 commissaires aux comptes présents partout en France. Elle a été reconnue d'utilité publique par la loi de Sécurité Financière et est placée auprès du Ministre de la Justice. Elle est présidée depuis le 5 février 2009 par Claude Cazes, élu par le Conseil National regroupant les 91 délégués des 33 Compagnies Régionales.

A propos de La Banque Postale :
La Banque Postale ( www.labanquepostale.fr ), filiale bancaire du groupe La Poste, est une banque unique et singulière sur le marché de la banque de détail en France. Fidèle à ses valeurs d’intérêt général, de confiance et de proximité, La Banque Postale place l’accueil attentif de tous au cœur de son métier. Elle accompagne ses clients, particuliers comme entreprises, dans une relation bancaire durable, avec une gamme de produits et services accessibles, à un tarif raisonnable. Elle enrichit sans cesse son offre en s’appuyant notamment sur l’expertise de filiales et partenaires, s’ouvrant ainsi à de nouveaux domaines. La Banque Postale est accessible 24h/24, 7j/7, en tout lieu et à tout moment.

A propos de Groupama :
Groupama, l’une des plus grandes compagnies d’assurance, compte plus de 16 millions de clients et plus de 38 500 collaborateurs à travers le monde. En 2008, le groupe a réalisé un chiffre d’affaires de 16,2 milliards d’euros (soit une croissance de 9,2 % par rapport à 2007) et un résultat opérationnel de 661 millions d’euros, ce qui représente une croissance de 66,1 % par rapport à l’année précédente. Les activités à l’international ont généré un chiffre d’affaires de 3,9 milliards d’euros (soit une croissance de 39 % par rapport à 2007).
Groupama a été créée à la fin du XIXème siècle par la communauté agricole et jouit donc d’une longue histoire et d’une tradition centenaire. Depuis, la compagnie est devenu l’un des principaux assureurs du marché français. Le groupe a par ailleurs connu un développement dynamique à l’étranger, notamment sur 14 marchés à forte croissance, comme par exemple la Hongrie, la Roumanie, la Bulgarie, la Turquie et la Slovaquie.

Contacts Presse :

Service Presse Routard :

Fred Papet (COM'PROD) - Tél. : 01 56 43 36 38 - e-mail: info@comprod.fr .

Partenaires :

Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts-Comptables
Service communication du CSOEC
Tel. : 01 44 15 60 00
E-mail : placoste@cs.experts-comptables.org

Compagnie Nationale des Commissaires aux Comptes
Service communication de la CNCC
Tél. : 01 44 77 82 82
E-mail : cncc.communication@cncc.fr

La Banque Postale
Service presse
Alexandra Imbert de Friberg
Tél. : 01 55 44 22 39
E-mail : alexandra.defriberg@laposte.fr

Groupama
Relations Presse Groupama
Christophe Humann
Tél : 01 44 56 32 66
E-mail : christophe.humann@groupama.com

Ce guide est disponible gracieusement en version papier auprès du Conseil Supérieur et des Conseils régionaux.